DENDROGROVE

Bonjour à tous,

Je rebondis sur un post à propos des terribilis...

Que se passe-t-il si un belge veut acheter des teribilis pour rammener chez lui? Légalement dans son pays, sauf si je me trompe, il n'est pas sujet à la CDC, donc il pourrait pouvoir acheter ces bêtes.

OU

Du coup, vu que les bêtes convoitées sont vendues sur le sol français, son achat est soumis aux lois françaises... Mais alors comment peut-il faire pour acheter en France des animaux soumis à CDC en France???

Une lumière pour éclairer ma lanterne?

Cordialement

@Bientôt
Nitrox

Salut!

Très bonne question!

Je pense que même en étant belge, lors de l'achat en France, tu es soumis à la législation française, donc tu es contraint d'être capacitaire...

La loi, je suppose, reste la même pour tout le monde, résident ou étranger.

Il faudrait peut-être d'autres avis...

@++

et une question de plus:

Un étranger qui viens vendre des grenouilles soumises aux CDC en France doit il aussi en possédé un pour pouvoir les vendrent?

Si on y réfléchit un peu, tu dois avoir raison tinctol, sinon, il serait un peu facile pour les Français de contourner la cdc... ils n'auraient qu'à demander à un Belge d'acheter leurs bestioles et le tour est joué... Y a toujours le contrôle à la maison mais bon, pas sûr que ça arrive tous les jours...

Mais, si on compare à législation sur le cannabis, les Pays-Bas en permettent (sous conditions) la vente, la détention, la production et la consommation... pour n'importe quelle personne, hollandaise ou pas, résidente ou pas...
Mais la Belgique en proscrit ne fut-ce que la détention...
Dès lors un belge peux acheter, consommer et détenir aux Pays-Bas, mais une fois la frontière franchie, il est en infraction. La remarque est la même pour un français qui irait faire ses provisions stupéfiantes aux Pays-Bas, sur le sol belge il est soumis à la loi Belge...

On pourrait en déduire qu'un belge voulant acheter des animaux soumis à la CDC en France devrait être capacitaire... Mais alors se pose la question pour le belge de : "comment le devenir"???

@Ciao
Nitrox

J'ai longtemps hésité à répondre...

Finalement je le fais, désolé si ça choque quelques uns.

On est dans l'hypocrisie la plus totale.

L'association relaye les dispos des pros présents sur cette bourse. Sur ces dispos, une multitude de tinctos entres autres.

Et après, on nous dit que ces bêtes ne seront pas sur table et que la vente sera refusée aux non capa, sauf que

-rana et Censure ne savent pas ce qu'est le CDC et ils s'en tapent (et je ne leur donne pas tord).
-un exposant, quel qu'il soit ne peut demander le CDC de l'acheteur! il n'en a pas le droit. D'ailleurs si on me demande le miens, je le donne pas, par principe.
Simplement c'est aux risques et périls de l'acheteur qui en achetant ces animaux se charge de respecter la loi.
Quand vous acheter une voiture, on ne vous demande pas (ou rarement) votre permis. Certaines concessions le font mais n'en ont pas le droit. la plupart ne le font pas.


Le vendeur doit juste informer, et l'acheteur est responsable.

En toute logique, les Phyllobates et tinctorius devraient être sur les tables.

ps: je n'ai aucun intérêt à dire ça puisque c'est une des raisons qui m'ont poussé à ne pas faire Arras. la concurrence déloyale des hollandais étant pour moi totale (ils viennent de moins loin donc moins de frais, ils ont moins de charges et impôts, et n'ont pas leur DSV qui va leur demander des comptes en fin d'année pour 3 tinctos vendues à des français s'ils ont oublié de faire signer la décharge -d'ailleurs ils n'ont même pas besoin de faire signer des décharges-), je préfère rester au soleil chez moi, et me concentrer sur les bourses du Sud de la France et d'Espagne...Ou venir en touriste

Ridibunda wrote:De toutes façons si tu n'es pas capacitaires tu ne pourras pas acheter de terribilis à Arras.

viewtopic.php?f=6&t=13894&start=0



Encore une fois ça ne me dérange pas, et ça serait faire du zèle que d'interdire les tinctos/phyllo en expo dans cette bourse (de toutes façons c'est impossible).
Mais faut être franc et honnête c'est tout. Et aussi ne pas être trop moralisateur sur le suejt comme c'est le cas (surtout qu'on a quasiment tous de la tincto et/ou de la phyllo chez nous, capa ou pas, et c'est compréhensible, c'est certainement parmi les espèces les plus belles/interessantes/faciles)

Bah terribilis en fait partie...(des animaux soumis à CDC).

Ou alors je dois comprendre qu'il est autorisé de transgresser la loi pour de la tincto, mais pas pour de la terribilis ?

je suis impatient qu'on m'explique

Encore une fois ça ne me dérange pas que ces animaux soient à vendre! C'est le discours qui me chiffonne!

Que les animaux soient sur les tables ou non ne change rien si ça reste interdit sauf capa!

Pire encore, si c'est sur table mais interdit c'est pire encore! le bordel !
ça me donen envie de venir en touriste ça

je suis taquin, y a rien de méchant bien sûr

Me voici,


Un nouveau débat

Merci Mathieu de bien reprendre mes propos, notre DSV locale refuse tout CDC pour la vente professionnelle de Dendrobates pour la raison de la toxicité

J'ai passer plus de dix minutes à parler du cas des terribilis devant le jury de mon CDC, la batrachotoxie de cette espèce fait partie de leurs plus grosses craintes il n'y en aura donc pas à Arras ni en expo ni en vente.

Tous les vendeurs m'ont demandé ce qu'il pouvait vendre (saut FPI mais c'est un autre sujet) et savent qu'ils auront un contrôle des espèces et de documents. (Même RANA d'ailleurs très sympa Quadricornis )

Maitenant une personne Gilles vient acheter de la terribilis je lui dis non, il est sur du contraire tant mieux il vous enverra les photos.

Mais celle d'un coffre de voiture sur un parking....entre les deux crocodiles

Ni l'asso ni moi ne vont préconsier l'achat d'aniamux soumis à CDC c'est pas notre rôle pour info sur le Post de Gilles la discussion avec un mineur sur la toxicité réduite des terribilis en captivité je pense pas que bcp cautionne.

Pour les tincto cela sera comme pour toi les mêmes règles et que pour des NC, maitenant je suis ouvert à tous autres propositions à partir du moment ou l'on ne sort pas mes propos de leur contexte.

à vos commentaires si il sont constructifs....

Ridibunda wrote:

J'ai passer plus de dix minutes à parler du cas des terribilis devant le jury de mon CDC, la batrachotoxie de cette espèce fait partie de leurs plus grosses craintes il n'y en aura donc pas à Arras ni en expo ni en vente.

Tous les vendeurs m'ont demandé ce qu'il pouvait vendre (saut FPI mais c'est un autre sujet) et savent qu'ils auront un contrôle des espèces et de documents. (Même RANA d'ailleurs très sympa Quadricornis )

Pour le coup c'est Censure qui a raison!

Il n'est pas là pour se soumettre aux névroses de ta DSV. On ne leur demande pas d'avoir "peur" mais d'appliquer une loi. Phyllobates n'est pas interdit mais soumis à CDC. Donc Censure peut en amener pour les clients résidents à l'étranger et les capacitaires français.

Et si un exposant, même français arrive avec des registres cleans, il n'a RIEN à dire!

(D'ailleurs, si j'étais venu, j'aurais volontairement amené de la Phyllobates, et je serai passé en force. Non pas par provocation, mais pourqu'il comprenne qu'il ne peut pas aller plus loin que la loi).

Pour les tincto cela sera comme pour toi les mêmes règles et que pour des NC, maitenant je suis ouvert à tous autres propositions à partir du moment ou l'on ne sort pas mes propos de leur contexte.

à vos commentaires si il sont constructifs....

les regles oui, les conséquences non.
Ma DSV non plus n'aime pas nos animaux et n'accorde pas habituellement de CDC pro (pire encore chez nous, il refusent logiquement les CDC pros pour l'ensemble des reptiles et amphibiens)
Mon dossier est finalement passé "en force" au début, nos relations sont désormais très bonnes...mais je sais que je serai contrôlé annullement de façon sérieuse (c'est même pas ma DSV qui le veut, car maintenant mon technicien a confiance en moi, mais la préfecture qui l'a demandé à ma DSV, donc au moins je suis prévenu)
Donc si j'oublie 1 décharge, je suis mort.
Alors que Rana, lui, le soir il est chez lui et son administration en a rien à cirer.

Et pour le client français non capa, il pensera (à tord) que c'est moins risqué d'acheter ce genre d'animaux à rana ou Censure

gargouse wrote:Alors que Rana, lui, le soir il est chez lui et son administration en a rien à cirer.

Pas d'accord! Ce n'est pas parceque Rana n'a pas de compte à rendre à la DSV française qu'il n'est pas astreint aux règles en vigueur aux Pays-Bas. Si tu imagines que les services vétrinaire sont laxiste en Hollande, tu te trompes. Il doit aussi tenir des registres, il doit aussi faire signer des papiers etc... C'est quand même pas de la vente à la sauvette, et si il vend des animaux, il aura des comptes à rendre.
Faudrait quand même pas faire le calimero non plus

A+

Oli

Milo wrote:
Pas d'accord! Ce n'est pas parceque Rana n'a pas de compte à rendre à la DSV française qu'il n'est pas astreint aux règles en vigueur aux Pays-Bas. Si tu imagines que les services vétrinaire sont laxiste en Hollande, tu te trompes. Il doit aussi tenir des registres, il doit aussi faire signer des papiers etc... C'est quand même pas de la vente à la sauvette, et si il vend des animaux, il aura des comptes à rendre.
Faudrait quand même pas faire le calimero non plus

Aucune intention de faire le calimero, loin de là. C'est pas le sujet. En plus je ne me plains de rien, c'est le "jeu".

Et bien sûr que RANA ne vends pas à la sauvette, loin de là!!!

Par contre, son administration ne connait sans doute même pas l'arrêté guyane qui ne vaut qu'en France, et donc il peut vendre autant de tincto qu'il veut en France, même sans faire signer de décharge que son administration ne lui dira rien.

ça va pas plus loin. Ni amende ni pire comme je le risque.

Désolé mais l'harmonistation des pratiques ....

Je n'y peux rien, l'asso non plus, la DSV non plus.

Et si quelqu'un ne veux pas prendre en compte ou tout autre ne veut pas prendre en compte le réglement de Reptilexpo et d'Artois Expo c'est son choix comme le notre de lui dire de repartir chez lui.

Tu devrais en être satisafait même règle pour tous sur le territoire.

gargouse wrote:Phyllobates n'est pas interdit mais soumis à CDC. Donc Censure peut en amener pour les clients résidents à l'étranger et les capacitaires français.

Donc, si j'ai bien suivi et pour en revenir au sujet initial du post, un belge (ou autre! ) qui vient en France pour acheter de la terribilis n'aura pas de souci...

gargouse wrote:Et bien sûr que RANA ne vends pas à la sauvette, loin de là!!!

Par contre, son administration ne connait sans doute même pas l'arrêté guyane qui ne vaut qu'en France, et donc il peut vendre autant de tincto qu'il veut en France, même sans faire signer de décharge que son administration ne lui dira rien.

ça va pas plus loin. Ni amende ni pire comme je le risque.

Et un vendeur étranger n'aura donc pas de souci vis-à-vis des lois françaises... Mais il est quand même sur le territoire français; même s'il dépend de son administration d'origine, il ne peut tout de même pas faire ce qu'il veut, non?

Tinctol wrote:

gargouse wrote:Phyllobates n'est pas interdit mais soumis à CDC. Donc Censure peut en amener pour les clients résidents à l'étranger et les capacitaires français.

Donc, si j'ai bien suivi et pour en revenir au sujet initial du post, un belge (ou autre! ) qui vient en France pour acheter de la terribilis n'aura pas de souci...

Non puisque reptil expo dans son reglement intérieur semble interdire les Phyllobates (est-ce légal, pas sûr)...
Mais pour parler franchement, si tu commandes à Censure de la phyllo, il te les fileras discrètement de sa glacière à la tienne (ou de son coffre au tiens...de l'autre côté de la rue le reglement reptil'expo ne doit aps s'appliquer ) et tout ira pour le mieux

Et un vendeur étranger n'aura donc pas de souci vis-à-vis des lois françaises... Mais il est quand même sur le territoire français; même s'il dépend de son administration d'origine, il ne peut tout de même pas faire ce qu'il veut, non?

Mais un vendeur français peut tout à fait vendre de la tincto ou de la phyllobates, vu qu'il n'a pas le droit de vérifier que l'acheteur est capacitaire (il faut être assermenter pour pouvoir demander une CNI et/ou un CDC). Il doit juste informer de la législation (et se couvrir par une décharge pour prouver qu'il a fait son devoir)

La différence c'est qu'un français est contrôlé ensuite, et notamment les DSV étant souvent agacées par ce "vide" juridique, vérifient au moins que le vendeur soit en regle sur toutes les décharges (1 vente qui apparait sur les registres avec une adresse d'acheteur en France= 1 décharge).
tandis qu'un hollandais, 1 belge ou 1 allemand sera contrôlé par son administration qui ne connait pas (et qui n'a pas mission de valider) la reglementation spécifique en france.
Donc décharge ou pas un vendeur étranger ne prends aucun risque.

gargouse wrote:Mais un vendeur français peut tout à fait vendre de la tincto ou de la phyllobates, vu qu'il n'a pas le droit de vérifier que l'acheteur est capacitaire (il faut être assermenter pour pouvoir demander une CNI et/ou un CDC). Il doit juste informer de la législation (et se couvrir par une décharge pour prouver qu'il a fait son devoir)

La différence c'est qu'un français est contrôlé ensuite, et notamment les DSV étant souvent agacées par ce "vide" juridique, vérifient au moins que le vendeur soit en regle sur toutes les décharges (1 vente qui apparait sur les registres avec une adresse d'acheteur en France= 1 décharge).
tandis qu'un hollandais, 1 belge ou 1 allemand sera contrôlé par son administration qui ne connait pas (et qui n'a pas mission de valider) la reglementation spécifique en france.
Donc décharge ou pas un vendeur étranger ne prends aucun risque.

Donc, pour un vendeur français, une décharge est suffisante pour se couvrir au cas où l'acheteur n'est pas capacitaire...(puisque de toute façon, il n'est pas habilité à lui demander son CDC et/ou sa CNI).
Mais, la DSV remonte-t-elle jusqu'à l'acheteur par la suite pour la vérification? Et est-ce que le vendeur peut avoir des problèmes à ce moment-là malgré la décharge?

Si un vendeur étranger n'a pas de compte à rendre à la législation française, ça sent quand même (au sens commercial du terme) la concurrence déloyale, non?!

Pardon pour toutes ces questions, mais la législation me semble quelque peu contradictoire entre ce qu'elle exige et ce qu'elle applique...

Tinctol wrote:
Donc, pour un vendeur français, une décharge est suffisante pour se couvrir au cas où l'acheteur n'est pas capacitaire...(puisque de toute façon, il n'est pas habilité à lui demander son CDC et/ou sa CNI).

oui

Mais, la DSV remonte-t-elle jusqu'à l'acheteur par la suite pour la vérification? Et est-ce que le vendeur peut avoir des problèmes à ce moment-là malgré la décharge?

non aucun risque dans les faits.

Pourquoi?

Pour t'expliquer le processus et sa lourdeur.

Admettons un technicien DSV voit des tinctos sur un registre vendues en France, avec un décharge sipulant que l'acheteur a été avertit de la reglementation etc...
Quand bien même il appelle son collègue du département concerné pour le prévenir (déjà il le fera pas, ils sont overbookés! Tout ce qui l'interesse, c'est qu'il n'y ait pas d'irrégularité dans les registres de celui qu'il contrôle, le reste il s'en fout et il n'appellera jamais son collègue du département concerné)

Mais pire encore, même s'il le fait, la DSV n'a pas le droit de contrôler un non-capacitaire sans comissions rogatoire d'un juge et sans être accompagné d'un flic (ils peuvent débarquer quand ils veulent chez un capa, mais pas chez un non-capa!)
Et les juges, pour eux, c'est absolument insignifiant comme problème! Donc pour une grenouille, jamais un juge ne délivreras quoi que ce soit, et pire encore il enverra chier le technicien (dans mon département il ya a eu une saisie de 640 tortues chez un particulier avec des espèces dangereuses dedans, et suspicion de trafic, donc je juge a été ccopératif mais mon technicien m'expliquait que pour 10 grenouilles il oserait même pas faire la demande...)

Voila pourquoi sauf suspiçion de trafic le risque est nul, et l'impunité totale pour de la détention de guyanais sans CDC.

Par contre en effet, s'il y a suspicion de trafic (gros volume d'animaux etc..), la machine s'enclenche. C'est d'ailleurs assez compréhensible comme démarche.

Faire "chier" le petit particulier ne les interesse pas et ils n'ont pas le temps. Ils vont à l'essentiel. Crois-moi vu les traffics qui se font, y compris sur des animaux dangereux, 3 grenouilles, pour eux c'est insignifiant!


En plus un acheteur s'il est un minimum malin ne donnera pas sa vraie adresse (ni d'ailleurs son vrai nom)

Si un vendeur étranger n'a pas de compte à rendre à la législation française, ça sent quand même (au sens commercial du terme) la concurrence déloyale, non?!

Non car en théorie les contraintes sont les mêmes quand tu vends en France, même si dans la pratique il en est autrement.
Mais la concurrence déloyale ne s'arrête pas là de toutes façons.

Pardon pour toutes ces questions, mais la législation me semble quelque peu contradictoire entre ce qu'elle exige et ce qu'elle applique...

Bah non, pas tant que ça. Et puis on est un pays latin, on aime bien contourner gentiment la législation, c'est comme ça

gargouse wrote:
Mais pire encore, même s'il le fait, la DSV n'a pas le droit de contrôler un non-capacitaire sans commissions rogatoire d'un juge et sans être accompagné d'un flic (ils peuvent débarquer quand ils veulent chez un capa, mais pas chez un non-capa!)

Donc Gargouse, si je te comprends bien, il est plus "intéressant" de frauder en ayant pas passer le capa plutôt que de l'avoir fait ?

Si c'est le cas il est clair qu'il y a une grosse lacune à ce niveau là...

gargouse wrote:Par contre en effet, s'il y a suspicion de trafic (gros volume d'animaux etc..), la machine s'enclenche. C'est d'ailleurs assez compréhensible comme démarche.

Faire "chier" le petit particulier ne les interesse pas et ils n'ont pas le temps. Ils vont à l'essentiel. Crois-moi vu les traffics qui se font, y compris sur des animaux dangereux, 3 grenouilles, pour eux c'est insignifiant!

D'accord avec toi, mais ces 3 grenouilles, elles proviennent peut-être d'un gros trafic à la base... Enfin, comme tu dis, j'imagine que techniquement ce n'est pas possible de remonter toute une filière surtout s'il n'y a pas suspicion au départ...

Bin en tout cas, merci gargouse pour toutes ces précisions qui m'aide à y voir un peu plus clair....

oui merci
car c'est vrais que c'était pas très clair dans ma tête tout sa

[quote="Tinctol"]

D'accord avec toi, mais ces 3 grenouilles, elles proviennent peut-être d'un gros trafic à la base... quote]

Oui et non.

Ce qu'ils cherchent ce sont des "plaques tournantes".

Et surtout il faut qu'ils puissent justifier leur demande auprès du procureur (ou du juge, je ne sais plus qui attribue). S'ils font une demande pour 3, ou même 10 grenouilles, non seulement ils ne l'auront pas, mais ils vont se faire envoyer bouler. On leur répondra que la justice à mieux à faire.

Donc 1 fois de temps en temps sur des énormes volumes (plusieurs centaines), ça va, mais autrement...

Freija wrote:Donc Gargouse, si je te comprends bien, il est plus "intéressant" de frauder en ayant pas passer le capa plutôt que de l'avoir fait ?

Si c'est le cas il est clair qu'il y a une grosse lacune à ce niveau là...

Plus "interessant" non.

Moins risqué oui.

Ceci dit bien sûr mon intervention ne vise pas à encourager à violer la loi

L'esprit de la loi est bon, il est logique que n'importe qui ne puisse pas rentrer chez toi pour constater n'importe quoi.

Après c'est vrai que dans le cas présent, on arrive à une situation étonnante.

Bon dieu que de réponses et de débat pour une question paraissant simple mais impliquant des réponses compliquées...

Le but de mon post ne s'adressait pas qu'à la bourse de Arras ou aux manifestations organisées par l'asso... Loin s'en faut! C'était une question générale...

Merci à tous d'y avoir mis votre grain de sel... PErso je ne pourrais pas me rendre à Arras pour des raisons professionnelles. Mais je voulais savoir de quoi il en retournait..

Pour ma part, je pense que cette CDC est encore une machine à emmerder les particuliers (cet avis n'engage que moi), même si elle est gage de professionnalisme...
En lieu et place de la chasse aux sorcières à la CDC, la dsv devrait plutôt se trcasser de l'import et de la maintenance d'espèce vraiment protégées et en voie de disparition... Maintenant on va me répondre que toutes les dendro sont dans cette situation...

@Bientôt
Nitrox

PS : bonne bourse à tous!

Je n ai pas tout lu mais j'ai vu des erreurs ... Donc je dis :

- Quand on achète en magasin ici en Belgique, suffit d'être majeur et on achète reptiles et autres comme des petits pains. A nous d'être en règle selon la loi.

- En france, les belges peuvent acheter dans les magasins vu qu'ils ne sont pas soumis au CDC

- Par contre, les belges sont soumis au permis d environnement ce qui fait qu'ils sont sensé l'avoir quand il vont acheter des animaux.

en gros, on peut acheter mais on doit savoir à quels risques on se soumet ...

Hello à tous, j'ai lu votre débat, interressant, j'ai une petite question pour vous :

Je suis mineur, je possède ma frogroom, je suis dans la terrario depuis 8ans, je ne peux pas passer mon Capa car je suis mineur (du moins à ce que l'on m'a dit), pourtant je peux acheter des reptiles et amphibiens, en animalerie comme en bourse. Il n'est spécifié nul part qu'il faut être majeur pour possèder des dendrobates. Donc je fait comment si je veux du soumis CDC??

Et si au passage quelqu'un pouvait me confirmer qu'il fautêtre majeure pour passer son CDC??

Sinon, pour ce qui cera présent sur la bourses, on verra bien sur place, vous êtes concient de la loi, si vous acheter un animal soumis CDC, alors vous vous mettez dans l'ilégalité. C'est pas plus compliqué.