CDC, stage théorique et pratique

[Jérémie B]

Pour les D. tinctorius (espèces guyanaise) :
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/com ... ante=07885
Et la deuxième page ou il est question des amphibiens :
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/com ... ante=07886

Jérémie

[anolis34 (Anogreen)]

Comme toute lois, il a toujours des failles.


Comme tout le monde le sait les armes de la 1er a la 4eme catégorie sont interdites ( même la petite bombe à gaz lacrymogène ) si si c'est vrai.
même pour la détention de petite bombe a gaz vous risquez une amende ( c'est les textes ).
Sauf que les services compétents ferment les yeux !

Etant agent de sécurité je ne suis pas non plus habilité a la bombe lacrymogène ou tout armes de la 1ere a la 4eme catégorie,l hors de certaines missions certains droits nous sont donnés la palpation l' hors de concert ou d' un match de foot par exemple et seul le préfet donne son accord pour qu un certains nombre d agents soit habilité a la palpation et a une date précise etc... ( c est contrôlé si si on est pas des cow-boys ).


Tout ça pour dire que dans notre pays comme dans d'autres ont a des lois, sauf qu elle peuvent être détournées par les services habilités.
Je pense que chaque DDPP fait ce qui lui chante, suffit d avoir un papier du directeur de la DDPP de votre région qui dit clairement que dans votre département telle ou telle espèce dans ce département et seulement dans celui ci.

[doudou17]

Je crois que le texte est clair !! sur la faune Guyanaise
Apres les services concernés sont formés ou pas !! mais je peux vous asssurer qu' ils ne sont pas stupides
je travaille avec des gens du service des douanes, leurs plus gros problèmes actuellement , c' est la formation de spécialistes des espèces mais cela ne serait tarder.
Le préfet prends des mesures lors d' événements particuliers,( autorisations ponctuelles) mais il ne peux interpreter les lois à sa façon.
Lors de soucis , le ministere peut servir d' arbitre , la nécessité de faire mettre tout par écrit.
Le mieux c 'est de se mettre en conformité , le plus difficile c'est de trouver des capacitaires pour effectuer des stages de formations.
C' est souvent une galère !!
Comme l' a été cité précédemment, des pros proposent des stages contre rémunérations ainsi que des assos.

[freightliner73]

Et pourquoi ne pas se tourner vers le groupe Tinctorius qui proviens du Surinam....
Rien a voir avec la Guyane....

[kegoyo57]

Et pourquoi ne pas se tourner vers le groupe Tinctorius qui proviens du Surinam....
Rien a voir avec la Guyane....

ça ne change rien car espèce présente sur le territoire de Guyane donc reprise dans l arrêté

[denis123]

Alors pour faire simple
Pour la Ddpp: la détention des tinctorius peut être libre car sorties de l arrête de Guyane pour les spécimens ne en captivite
Voir sur cites.gouv. Taxon tinctorius
Mais il y a un mais en effet il est écrit le cas échéant 338/97
Pour l oncfs ( ceux qui sont chargé du contrôle et de l application) ils
restent sur l arrête de 2004 ou pour source des espèces il est pris en compte une publication de 1988 ou les dendrobates tinctorius guyanaise en autre serait apparente aux allophrynide!!!
Voilà une belle aberration en 2013 sachant que les deux dépendent du même ministère celui de l environnement et que sur le site de l oncfs de Guyane les seules grenouille arboricole sont quelques rénettes.
Il est permi de croire que le cas échéant soit une porte ouverte a la modification de l arrêter de 2004 ou a une interprétation plus juste des différences entre la protection des espèces et les conditions de détention .
En attendant il est pour l oncfs obligatoire d avoir un cdc et aoe pour les tinctorius.
Il serait peut être bon a chacun de faire remonter ces incohérences a son député par courier après tout ils sont la pour ça où au ministère de l environnement.
Cordialement. Denis

[denis123]

Si ce n est pas ça n hésitez pas a corriger!!!

[Ridibunda]

Sans vouloir mettre les points sur les i et les barres sur les t, la DDPP du Gard me dit oralement que :


Bravo pour tes recherches

[anolis34 (Anogreen)]

Ridibunda, il ne manque pas un bout a ton message ?

[Ridibunda]

Sans vouloir mettre les points sur les i et les barres sur les t, la DDPP du Gard me dit oralement que la détention des tinctorius ...

Alors pour faire simple
Pour la Ddpp: la détention des tinctorius peut être libre car sorties de l arrête de Guyane pour les spécimens ne en captivite


Voir sur cites.gouv. Taxon tinctorius
Mais il y a un mais en effet il est écrit le cas échéant 338/97
Pour l oncfs ( ceux qui sont chargé du contrôle et de l application) ils
restent sur l arrête de 2004 ou pour source des espèces il est pris en compte une publication de 1988 ou les dendrobates tinctorius guyanaise en autre serait apparente aux allophrynide!!!
Voilà une belle aberration en 2013 sachant que les deux dépendent du même ministère celui de l environnement et que sur le site de l oncfs de Guyane les seules grenouille arboricole sont quelques rénettes.
Il est permi de croire que le cas échéant soit une porte ouverte a la modification de l arrêter de 2004 ou a une interprétation plus juste des différences entre la protection des espèces et les conditions de détention .
En attendant il est pour l oncfs obligatoire d avoir un cdc et aoe pour les tinctorius.
Il serait peut être bon a chacun de faire remonter ces incohérences a son député par courier après tout ils sont la pour ça où au ministère de l environnement.
Cordialement. Denis

[denis123]

En fait je résume
Toute l ineptie réside la:
Les tinctorius guyanaise ne sont plus interdites de vente de transport ext..... Sur le territoire (Modification de l arrête de Guyane)
Les tinctorius guyanaise sont en annexe 2b de la cites ( donc libre de détention mais dans la limite des quotas)
Les tinctorius guyanaise ne sont ni en annexe 1 ni en annexe 2 de l arrête de 2004 ( régissant les condition de détention dans un elevage d agrément ) donc pas soumise a autorisation préfectorale
Mais elles sont GUYANAISE. c est quand même con !!!!

[anolis34 (Anogreen)]

on est donc libre d en detenir ?
seulement Dans le gars ? Ou route la France ?

[denis123]

Nul part pour le moment ni dans le Gard ni ailleurs sans cdc
Mais je vais quand même continuer mes démarches
Ciao Tony

[antoinepro-russe]

c'est quoi le risque d'avoir des tinctorius?

[Jérémie B]

c'est quoi le risque d'avoir des tinctorius?

Mise à part le fait de faire mal voir notre passion?

La saisie des animaux et c'est un délit puni (si je me souvient bien) de 9000 € d'amende et de 6 mois de prison.

Jérémie

[antoinepro-russe]

merci jeremie
ben dis donc sa rigole pas, 6 mois de prison et 9000 euro d'amende
les sanctions pour cambrioleurs sont moins strictes que ça.....c'est juste abusé
en plus c'est pas donné de passer le cdc/aoe

[Jérémie B]

merci jeremie
ben dis donc sa rigole pas, 6 mois de prison et 9000 euro d'amende

Les animaux c'est le troisième trafic mondiale après les armes et la drogue , les peines sont donc évidemment lourdes .

[antoinepro-russe]

oui je comprends remarque, mais je trouve quand même dommage qu'il y est un diplome a avoir pour cette espèces, enfin bon c'est comme sa
t'as une ideé du prix global pour avoir le cdc/aoe?

[freightliner73]

Pourquoi en Belgique on peut en posséder??.....

Les règles sont de toutes façon arbitraires....(ceci n'engage que moi)

[jejevly]

Pourquoi en Belgique on peut en posséder??.....

Et aussi la Suisse, l'Allemagne, le Royaume uni, les Pays bas, l'Italie, le Japon, le Canada, etc.....etc......
Et en plus, pour certains ils ont même du sauvage (F0)

Il y a tout de même un malaise, non ???

[antoinepro-russe]

bienvenue en France.....

[El copé]

On en posséder en Belgique mais il faut un permis d'environnement en région Wallonne.
Ce que peux de personnes possèdent

[freightliner73]

Voilà ce que j'ai trouver en ce qui concerne la législation Belge....



En Région Wallonne, la détention d’animaux exotiques est soumise à la détention d’un permis d’environnement de classe 2.

Procédure d’obtention :

- Ce permis est nécessaire dès la possession d’UN animal exotique (à l’exception des poissons exotiques).

- Pour obtenir ce permis, il est nécessaire de s’adresser au service « Environnement » de votre commune et de réclamer les documents pour l’obtention du permis d’environnement classe 2 (ménagerie permanente).

- Il est nécessaire de compléter les divers documents en tenant compte du nombre et des espèces détenues.

- Un extrait du registre cadastral du lieu de détention et des parcelles situées dans un rayon de 50m doit être joint au dossier (payant).

- L’extrait de la matrice cadastrale reprenant la liste des propriétaires des parcelles situées dans le rayon de 50m (payant).

- Une carte IGN au 10.000ème où les installations seront situées.

- Un plan d’implantation des terrariums au sein de l’habitation.

- Un plan côté des terrariums afin de connaître leurs tailles respectives.

- Une fiche technique de chaque espèce d’animal détenu.

- La preuve de paiement de la somme de 125 EURO à la Région Wallonne doit être jointe au dossier.

- Une fois le dossier complet, il doit être rentré au service environnement de votre commune.

Enquête :

- Une enquête comodo-incomodo sera diligentée à votre domicile afin que vos voisins, dans un rayon de 50m, soient informés de la présence de vos animaux. Pour s’opposer à votre demande de permis, les voisins doivent avoir un motif valable.

Le permis d’environnement est délivré en regard d’une adresse. Dès lors, en cas de déménagement, un nouveau permis devra être introduit.

- Trois services seront envoyés au domicile du demandeur :

1) police pour vérifier les conditions légales de détention des animaux (bien-être, espace, T°, humidité, éclairage...), dangerosité, risque d’évasion,...

2) pompier pour vérifier les conditions de sécurité incendie, électrique, affichage des espèces détenues, solidité des installations, système de sécurité,...

3) vétérinaire dans le cadre du bien-être animal sur le plan médical.

Il est évident que le contrôle des installations est influencé par le nombre et le type d’espèces détenues. Les exigences ne seront pas les mêmes pour deux pogonas que pour la détention de 20 mygales et/ou 5 pythons molures de quatre mètres !

- Il est important de faire apparaître dans sa demande et/ou dans les contacts avec les différents services mandatés, vos compétences, vos stages éventuels, votre documentation pour les espèces détenues.

- Conserver vos différentes factures d’achat (notamment achat animaux, nourriture,...).

- Il est souhaitable de disposer d’un registre d’entrée et de sortie des animaux détenus.

Il est obligatoire de détenir ce registre en cas de détention d’animaux repris en annexe 1 (A) CITES.

- Tous les animaux détenus doivent être en règle de documents et d’identification s’ils sont repris en annexe 1 (A) CITES.


- Actuellement, AUCUNE liste officielle n’est encore d’application concernant les espèces de reptiles pouvant être détenues par des particuliers.
- L’élevage de souris, rats n’est pas formellement interdit pour un particulier. Cependant, cet élevage devra être irréprochable d’un point de vue hygiène et bien-être animalier.

- De manière générale, le permis d’environnement est délivré pour des espèces non-venimeuses et non-dangereuses (constrictor de grande taille par exemple).

Cependant, la demande de permis est analysée au cas par cas. Rien ne s’oppose donc à détenir des animaux de taille importante (voir venimeux) si le propriétaire a des installations adéquates et peut prouver ses capacités à s’occuper de tels animaux.

- La détention des reptiles en rack n’est pas conseillée. Elle peut faire penser à un élevage en vue de la commercialisation !

L’utilisation de racks est tolérée pour des soins spécifiques, un isolement temporaire, des juvéniles.

En cas de délivrance du permis d’environnement, voir avec votre ville ou commune, une redevance unique de X€ ainsi qu’une taxe (X€/an) sont dues à la commune.

En cas de refus du permis par la commune, il est possible d’introduire un appel de la décision à la Région Wallonne et/ou au Conseil d’Etat.

Contrôle :

Que se passe-t-il en cas de contrôle sans être en possession du permis d’environnement ?

Si les animaux détenus ne représentent pas un danger (venimeux, taille, agressivité particulière) un délais d’un mois sera octroyé en vue d’introduire une demande de permis d’environnement. Passé ce délais, vous prenez le risque d’une saisie des animaux.

En cas de danger potentiel, les animaux seront immédiatement saisis sur avis du Magistrat.

Les animaux pourront toujours être saisis immédiatement en cas d’atteintes au bien-être animalier, commerce illégal, absence de documents CITES,....

[El copé]

Saisie : oui surtout à Liège.

En fait ce permis nous assimile à une ménagerie ou un zoo .

[Stef84]

Pourquoi pas en france :

parce que la France protège ses animaux.... et comment distingué une tinctorius d'une autre tinctorius

c est comme les bons chasseurs et les mauvais chasseurs

[Vincenot]

Bonjour à tous,

Je déterre ce vieux sujet afin de ne pas en créer un nouveau ; j'ai une seule question qui est la suivante : sur la liste des espèces et variétés domestiques (arrêté du 11/08/2006), aux côtés de l'axololt phase albinos est cité Rana ridibunda race "Rivan 92" ; quelqu'un sait à quoi correspond cette race (toutes mes recherches étant veines...) ?

Merci d'avance

[jejevly]

La Rana ridibunda race "Rivan 92", est une race domestique qui est comestible.
Tu veux en faire l’élevage ?

[Vincenot]

Pas du tout, je m'interroge juste sur l'identification de cette race. Tu en sais plus ?