DENDROGROVE

Pour les dendrobates azureus.
une personne ,c'est fait contrôler et saisir 2 dendrobates azureus par l'oncfs de l'Indre car pour eux ,c'est des dendrobates tinctorius Azureus donc soumises au Certificat de capacité.
Cette personne n'avait pas de bon de cession mais la police de l'environnement n'a retenu que sur son procès verbal que c'était des tinctorius et comme il n'a pas le Certificat de capacité (comme beaucoup de français qui détiennent des azureus)il risque une grosse amende.
Donc méfiance si vous détenez des dendrobates (tinctorius) Azureus .
Il y a eu sûrement un changement de taxonomie pour les azureus ?

Jérémie, +1 avec cyr59 il y un imbroglio avec les azureus car apparemment pour le pauvre gars ceux qui l'ont contrôlé se basent sur le nouvel "Arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques " :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id

Alors zèle de la part de certaines autorités, ou y a t'il un vrai changement de situation ??

Jérémie est ce que tu peux te renseigner de ton coté pour savoir ce qu'il en est ??

En élément pouvant aider mais tout en sachant que chaque DDPP de département a sa propre interprétation, une personne de Gironde a questionnée la DDPP de son département, je ne sais pas ce que cela vaut comme réponse ??

LALANNE Sylvie - DDPP 33/Protection de l'environnement <sylvie.lalanne@gironde.gouv.fr>

Bonjour,
ces deux animaux sont bien des synonymes ( dendrobate azureus et dendrobate tinctorius azureus : attention il faut écrire " azureus" et non "azureux" ) : donc certificat de capacité élevage ou présentation au public et autorisation d'ouverture dès le premier spécimen ( espèce II,b et protégé Guyane).
Cordialement,
S.LALANNE

J'ai divisé le sujet en deux, un pour la rantiomeya amazonica et l'autre pour l'azureus

Jérémie, si tu as des infos officielles à nous faire partager, peut être que Olivier de Dendroworld a des réponses sur le sujet ??

Jul75 a écrit :L'arrêté du 8 octobre 2018 se sert de la data liste de la CITES comme référence taxonomique.

On dois se référer à cette taxonomie a priori,
https://speciesplus.net/#/taxon_concepts/7932/legal

Conclusion (pour moi):
- Dendrobates tinctorius: syn. Dendrobates azureus, Guyane donc CDC.

Des news de la part d'un membre sur les réseaux sociaux ayant contacté l'ONCF et la DDPP de son département et de sa région, je retranscris ce qu'il a mis :

- "Hello !

Du nouveau sur la législation en France pour la détention des Azureus avec ou sans CDC !

J'ai envoyé plusieurs email a la DDPP et l'ONCFS (differents contact et services).

J'ai eu ma première réponse ce matin d'un adjoint au chef de service du département 69 et c'est ok, pas besoin de CDC selon lui !!!"



UPDATE : Nouvelle réponse de l'ONCFS de ma région cette fois :

"Bonjour Monsieur,
La dendrobate azureus est actuellement classée comme une sous espèce de dendrobate tinctorius, protégée en Guyane.
En application de l’arrêté du 8 octobre 2018, la détention de toute espèce protégée sur le territoire national (incluant toutes les sous espèces) est soumise à autorisation (APO = autorisation préfectorale d'ouverture + CdC = certificat de capacité) dès le premier individu détenu. Toute autre appréciation ou interprétation n'est pas conforme à la réglementation en vigueur.
Toutefois, je vous invite à vous rapprocher de la DDPP ou DDCSPP de votre département, qui instruit les dossiers de demande de détention, et qui sera à même de vous apporter toutes les réponses sur le sujet. Ces services doivent rester vos interlocuteurs privilégiés pour toute demande relative à la détention d'espèces animales.
Je vous souhaite une bonne journée."

Une suite :

Nouvelle réponse du mec, je lui ai dis qu'un autre collègue m'avais dis le contraire, voici donc sa réponse (très bonne réponse je trouve, c'est cool).
Pour résumer, j'attends la réponse de la DDPP et s'ils me disent que c'est ok, je pourrais en avoir en gardant précieusement l'email pour justifier en cas de contrôle et ne pas être embêté.
Il m'a d'ailleurs demandé à le tenir informé de la réponse de la DDPP =)
"Monsieur,
Dans les les cas, c'est la DDPP qui instruit les dossiers et qui vous donnera la démarche à suivre ou les interprétations de la loi.
Tout est basé sur la classification de l'espèce : soit on considère en sous espèce de tinctoria et il faut une autorisation, soit on considère en espèce propre (mais ce n'est pas reconnu comme tel scientifiquement depuis 2006) et il n'y a pas de formalité pour azureus.
La tinctoria est présente sur le territoire de Guyane donc protégée dans toutes ces sous espèces (même si l'azureus n'est pas présente sur le territoire de Guyane).
Vous devrez vous conformer à la réponse de la DDPP qui a peut être des instructions différentes du ministère pour cette espèce. Les réponses vous donneront toute légitimité en cas de contrôle et je vous recommande donc de conserver tout document émanant de la DDPP, relatif à votre demande.
Cordialement,"

Réponse animalerie Paris la ferme tropicale :

Bonjour,

La dendrobates tinctorius azureus est la seule dendrobates de ce genre à ne pas être soumise au certificat de capacité.

Cordialement,

Réponse Ddpp du Nord 59:

Bonjour,

l'arrêté Guyane interdit la possession en métropole de tout individu ou partie d’individu appartenant à une espèce présente en Guyane Française. Il n’a pas d’effet rétroactif, les animaux entrés légalement sur le sol métropolitain et déclarés en temps opportun à la préfecture, ainsi que leur descendance, si elle est également déclarée, peuvent être gardés en captivité.Cependant, ils ne peuvent ni être vendus ni cédés.

Toute personne souhaitant faire l’élevage des Dendrobatidae devra obtenir un certificat de capacité et une autorisation d’ouverture. Lors de l’acquisition des animaux, il devra obtenir du cédant une photocopie du certificat CITES d’exportation, ainsi qu’une facture. L’ensemble de ces documents, ainsi que le journal d’entrée/sortie devra être présenté lors d’un éventuel contrôle.

 
Du fait de la présence de populations sur le territoire de la Guyane Française, les espèces suivantes ne peuvent être possédées en métropole : Dendrobates tinctorius, Dendrobates ventrimaculatus, Epipedobates femoralis, Epipedobates trivittatus, Colostethus degranvillei, Colostethus baeobatrachus, Colostethus beebei.

En espérant avoir répondu à vos questions ! Revenez vers moi si vous voulez passez le certificat de capacité.


Cordialement.

Réponse oncfs nord 59:

Bonjour Monsieur,

Pour faire suite à votre sollicitation, veuillez recevoir ci-après les éléments de réponse à vos questions.

Le dendrobate azureus (dendrobate bleu) peut être détenu sans aucune formalité lorsqu'on détient jusqu'à 40 spécimens de cette espèce. Au delà (41), vous serez soumis au régime de l'autorisation (établissement d'élevage). Un certificat de capacité et une autorisation préfectorale d'ouverture seront nécessaires.

En revanche cette espèce est classée en annexe B/II du règlement CITES (règlement européen 338/97 du conseil du 09 décembre 1996).
Toutes activités commerciales ne peut se faire que si le détenteur peut prouver que le ou les spécimens ont été acquis conformément à la législation en vigueur (attestation de cession, facture, preuve d'achat...).

L'arrêté ministériel du 8 octobre 2018 fixant les règles de détention des espèces non domestiques, indique aux articles 3 et 4 que les spécimens d'annexe B du règlement 338/97 doivent être muni d'un marquage individuel et permanent.
Dans le cas des reptiles et des amphibiens, lorsque le marquage par transpondeur à radiofréquences ne peut être pratiqué en raison de leurs caractéristiques biologiques ou morphologiques, la sortie des animaux du lieu de leur détention peut être autorisée par le préfet à condition que l'éleveur puisse garantir la traçabilité des animaux, par identification photographique, datée et accompagnée d'une échelle graduée :
- chez les amphibiens, une photographie de la tête en vue de profil avec un gros plan sur l'œil ainsi qu'une photographie des faces ventrale et dorsale afin d'identifier le patron du spécimen

Cet arrêté ministériel prévoit que chaque spécimen doit être enregistré dans le fichier national d'identification (IFAP).

Lors de la cession à titre gratuite ou onéreux d'un ou plusieurs spécimens de cette espèce, une attestation est délivrée par le vendeur où les informations ci-après doivent être mentionnées :
- les noms scientifique et vernaculaire de l'espèce à laquelle appartient l'animal cédé ;
- le nom ou la raison sociale et les coordonnées complètes du cédant ;
- le nom ou la raison sociale et les coordonnées complètes du cessionnaire ;
- la date, le lieu et les conditions financières de la cession.

Cette attestation de cession peut prendre la forme d'un ticket de caisse ou d'une facture.

De plus, Toute vente d'un animal vivant d'une espèce non domestique doit s'accompagner de la délivrance, y compris par voie électronique, d'un document d'information, en langue française, présentant :


- les noms scientifique et vernaculaire de l'espèce ;
- son statut de protection ;
- sa longévité ;
- sa taille adulte ;
- son mode de vie sociale ;
- son comportement et, en particulier, sa dangerosité ;
- son mode de reproduction ;
- son régime alimentaire et la ration quotidienne ;
- les conditions d'hébergement ;
- toute information complémentaire jugée utile pour garantir la satisfaction des besoins physiologiques et comportementaux.


Ce document d'information comporte également la mention suivante : « Afin de préserver la vie sauvage, l'animal dont vous venez de faire l'acquisition ne doit pas être relâché dans le milieu naturel ».
Il peut être établi un document d'information commun à plusieurs espèces lorsque celles-ci ont les mêmes besoins et conditions d'entretien.


Restant à votre disposition pour renseignement complémentaire,

Voilà un retour pour les nordistes sur la législation :

On peut voir une contradiction entre ddpp( pas le droit de détenir des dendrobates azureus sans certificat de capacité même si à aucun moment ,il parle d'azureus dans son mail mais juste de l'arrêté de Guyane. )et pour l'oncfs aucun problème si les cotas sont respectés et les dendrobates azureus inscritent sur ifap et bon de cession en règle.

Donc on reste dans le vague sur la détention des azureus.
Qui croirent ?

Cyr59, est ce que tu avais donné les réponses contradictoires des différentes DDPP et ONCF à la ferme tropicale ??
Car cela pourrait peut être permettre d'aboutir à une réponse officielle.

Pour la ferme tropicale, ils ne donneront rien d'officiel autrement ils ne vendront plus de dendrobates azureus car d'après la ddpp nord ,il faut être capacitaire.
peut être que la ddpp d'île de France te donnera une autre réponse.

Pour moi avec la réponse de l'oncfs nord, je pense être couvert si j'eleve des dendrobates Azureus et si contrôle par eux même car les contrôles sont effectués par l'oncfs et non la ddpp?

Pour la DDPP 38 (Isère), pour l'azureus il faut le CDC dès le premier spécimen.

Un internaute a pu interroger la DDPP 69 (Rhone), et la il n'y a pas besoin de CDC, mais .........



Mais.............la DDPP 69 étant au courant que pour le département voisin de l'isère (38) la réponse est différente, elles ont du communiquer entre elles pour savoir ce qu'il en est réellement, et voici la deuxième réponse corrective à la première réponse de la DDPP 69 :

-"Je me dois de rectifier mes propos ci-dessous. En effet, j'ai fait une erreur.
L'espèce Dendrobates azureus est :
- listée à l'annexe B du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 ;
- protégée en application de l'article L.411-1 du code de l'environnement.
Pour posséder cette espèce, dès le premier spécimen, cela implique :
- d'être titulaire d'un certificat de capacité "Élevage" ;
- d'être titulaire d'une autorisation d'ouverture ;
- de pouvoir justifier de l'origine légale du ou des spécimens ;
- de répondre aux exigences de l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques (joint à mon précédent message)."

Site officiel de l'I-FAP...



Difference entre les deux...

Attention avec ifap car beaucoup de manquement et c'est pas eux qui mettent les amendes en cas de contrôle.

voici une réponse de CAPA-FRANCE qui confirme que la réponse est sur le lien et qu'l n'y a plus de discussion possible car ce qui est écrit est clair et net :

http://research.amnh.org/vz/herpetology ... tinctorius

Il faut désormais en France pour les azureus le CDC et AOE dès le premier spécimen.

Je confirme, CDC obligatoire désormais

N'ayant pas encore de dendrobates à la maison, ça me fais un peu peur ces CDC à avoir pour des espèces assez courante comme celle là.

J'ai beau gratter je ne trouve pas la documentation pour le passer, le stage de 50 heures il faudrait que je fasse 2h allé et 2h retour pour avoir quelqu'un....
Et les azureus sont encore en vente libre dans une animalerie près de chez moi...

C'est assez chiant franchement.

Merci pour les infos ... même si, en Belgique, ils ne nous cassent pas encore trop les c...

Le magasin la ferme tropicale vient de confirmer via son site internet qu'il faut désormais le cdc en France pour les azureus :

-"La détention de cette espèce est soumise à des règles particulières en France.

Classée en colonne C de l’annexe 2 de l’arrêté du 8 octobre 2018, achat et élevage sont réservés aux titulaires d’un certificat de capacité."

Avec le lien le confirmant :

https://www.lftshop.com/dendrobates-azu ... DENAZU.cfm

jejevly a écrit :Le magasin la ferme tropicale vient de confirmer via son site internet qu'il faut désormais le cdc en France pour les azureus :

-"La détention de cette espèce est soumise à des règles particulières en France.

Classée en colonne C de l’annexe 2 de l’arrêté du 8 octobre 2018, achat et élevage sont réservés aux titulaires d’un certificat de capacité."

Avec le lien le confirmant :

https://www.lftshop.com/dendrobates-azu ... DENAZU.cfm

oui, j'y étais ce week end ...

jejevly a écrit :
Classée en colonne C de l’annexe 2 de l’arrêté du 8 octobre 2018, achat et élevage sont réservés aux titulaires d’un certificat de capacité."

j'ai beau regarder le texte de loi, je ne vois nul part cité l'azureus...


J'ai demandé à Olivier de Dendroworld il y a 2 semaines et lui me dit que c'est compliqué en ce moment, que les textes par rapport aux azureus n'ont pas changé mais que chaque département à une vision différente de la chose...

Pour ceci :
Classée en colonne C de l’annexe 2 de l’arrêté du 8 octobre 2018, achat et élevage sont réservés aux titulaires d’un certificat de capacité."
J'ai juste fait un copier coller du site de la FT (ferme tropicale), voir le lien que j'ai mis plus haut en indiquant tout.

Désormais il y a de plus en plus de magasins (animalerie) ayant pignon sur rue avec site internet qui indiquent que c'est dorénavant une espèce soumise à CDC.
N'oublions pas qu'une personne va être jugée et condamnée pour détention de quelques azureus et d'après les autorités il doit s'attendre à une amende de 500 à 1000 €.

la Ferme Tropicale et Nosy Be indiquent qu'il faut le cdc, pas Dendroworld, ni Reptiles Paradise ( 68), ni Biofarmers (54), ni Reptilis (59), ni Reptiligne (78)
quel bordel ...
et ne parlons pas des petites annonces sur leboncoin ...

C'est pourtant pas compliqué les mecs, arrêtez de vous faire un nœud au cerveau, la loi à changée le 8 octobre 2018, la référence taxonomique a changée avec:

azu= tinctorius= Guyane=CDC

Ceux qui disent le contraire n'ont pas lu les textes pourtant compréhensible par un enfant de 10 ans.

Bisous

reponse ddcspp 18

certificat de capacité obligatoire pour detention d azureus

ok est que le cdc est obligatoire pour tous les dendrobates ?

lafli a écrit :ok est que le cdc est obligatoire pour tous les dendrobates ?

Non, CDC et AOE obligatoire dès le premier individu en France pour :
- faune guyanaise.
- genre Phyllobates.
Sinon c'est libre jusqu'à 40 individus, et à partir de 41 c'est CDC et AOE.
Et pour tout le monde, déclaration i-fap obligatoire...

Jérémie B a écrit :

lafli a écrit :ok est que le cdc est obligatoire pour tous les dendrobates ?

Non, CDC et AOE obligatoire dès le premier individu en France pour :
- faune guyanaise.
- genre Phyllobates.
Sinon c'est libre jusqu'à 40 individus, et à partir de 41 c'est CDC et AOE.
Et pour tout le monde, déclaration i-fap obligatoire...

Merci

Attention aussi à certaines Oophaga qui sont interdites, et il y a aussi un flou juridique pour les adelphobates galactonotus blue et moonshine.

Finalement, quelqu'un a une liste de ce qu'il reste sans CDC ?

jejevly a écrit :Attention aussi à certaines Oophaga qui sont interdites, et il y a aussi un flou juridique pour les adelphobates galactonotus blue et moonshine.

Des Oophaga ? Lesquelles ?