CDC AOE pour quels animaux ?

[cyr59]

bonsoir,j'aimerai savoir si dendrobate azureus est soumise à cdc , aoe et arrêté guyane.
a+cyr59

Edit modérateur:
Sujet divisé depuis les petites annonces, merci de faire attention la prochaine fois !

[Ridibunda]

Non pas pour l'instant.

[Neilime]

J'en profite juste pour demander si vous connaissiez un site ou une source d'informations permettant de connaitre le statut des espèces non domestiques (reptiles, amphibiens, etc.) en terme de CDC et AOE. Merci!

Edit modérateur:
Sujet divisé depuis les petites annonces, merci de faire attention la prochaine fois !

[fixa]

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... rieLien=id

ca c'est juste ce de la métropole pas trouvé se des dom-tom


a chercher la dedans:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichSar ... 398&page=2

[dav42dav]

http://cites.ecologie.gouv.fr

[psittacus]

en fait c'est tres simple toutes les dendros sauf exception ( tincto et phyllobates et deux trois especes ) sont en annexes II/B donc sousmis a l arrétés du 10 /08/2004 qui impose la loi des quotas donc on peut posséder jusqu'a 40 individus d amphibiens et au 41ème CDC et AOE obligatore meme pour azureus mais pour les tincto c'est des le premier exemplaire ( né en captivité de premiere génération).

[paleo38]

Psitta toi tuviens de faire une formation à la ferme trop...
tout est dit donc

je rajouterai juste quelques précisions : tout d'abord, les azu sont des D.Tinctorius (sous-espèce) azureus, sauf que pour la loi française, jusqu'à révision, elles sont encore décrites comme l'espèce Dendrobates azureus, ce qui permet de les détenir sans cdc

pour le quota, attention tout de même, si tu possèdes par exemple un couple de furcifer pardalis (non soumis à cdc) et que tu as 40 dendro, ton total d'animaux non domestiques détenus en captivité passe à 42 ! donc dans cet exemple tu dois être capacitaire.

pour finir, sur le site de la ferme tropicale, il y a des liens sur les divers articles de loi à jours

[psittacus]

ou effectivement je viens de faire la formation mais c'est aussi mon métier.


par contre je ne suis pas d accord pour les pardalis le quota et de 25 et n a rien avoir avec le quotas amphibien tu ne les cumules pas :

[robinson]

en résumé il faut considérer 2 choses différentes en ce qui concerne les animaux d'espèces non-domestiques:
-les animaux conventionnés (en résumé, faune française, faune dangereuse et faune protégée en CITES I ou UE A).
tous les textes de loi ont été centralisés et remis à jour dans l'arrêté Perret du 10 août 2004. Dans ce cas, CDC et AOE obligatoire.
-les animaux non-conventionnés pouvant être détenus dans une limite de 40 spécimens adulte + 30 spécimens juvéniles (soit un total de 70 spécimens) toutes espèces non-domestiques confondues. Au delà de ce quotta, CDC et AOE obligatoire.

Une petite précision en ce qui concerne l' AOE.
il existe 2 catégories d' AOE:
- Catégorie I, concerne la faune conventionnée ; passage en comission préfectorale
- Catégorie II, concerne le reste ; pas de passage en comission

Les arrêtés concernant les CDC et les AOE sont délivrés par la préfecture via une instruction commandée par la DDSV de chaque département.
Leurs références en terme de législation s'appuie UNIQUEMENT sur la base de données du site cites.org ( animaux annexé en CITES + faune française ) et sur la liste des animaux dangereux dont la définition est établie par l'arrêté du 21 novembre 1997

http://droitnature.free.fr/pdf/Arretes% ... stique.pdf

La classification étant en perpétuel mouvement, certaines abérations peuvent apparaître
Par ex: Phrynohyas resinifictrix ( faune guyannaise et donc conventionnée ) est renommée comme Trachycephalus resisnifictrix assez récemment et n'ai plus conventionné d'après la CITES.
J'ai récemment exposé ce cas à ma DDSV; Verdict: "tant que cette espèce n'est pas enregistrée comme faune française, elle n'est plus soumise à CDC"
à suivre...

[fixa]

La classification étant en perpétuel mouvement, certaines abérations peuvent apparaître
Par ex: Phrynohyas resinifictrix ( faune guyannaise et donc conventionnée ) est renommée comme Trachycephalus resisnifictrix assez récemment et n'ai plus conventionné d'après la CITES.
J'ai récemment exposé ce cas à ma DDSV; Verdict: "tant que cette espèce n'est pas enregistrée comme faune française, elle n'est plus soumise à CDC"
à suivre...

la ddsv prend en compte la classification cites et non les autres donc l'espece est toujour concidéré comme phrynohyas.ya pas que des désavantage a ca exemple le cas de l'azureus,si la cites était mise a jour plus d'azu en vente libre

[psittacus]

si les azureus serais toujours en vente mais plus de sauvage seulement des NC 1ere génération soumis a cdc et aoe des le premier exemplaires , sa compliquerais les choses effectivement et surtout ferais monté les prix de cette belle dendros

[Le DécliC]

Sa veux dire qu'a terme plus d'azu du tout (meme pour les capa) si seules les NC de 1ere génération sont autorisées..?

des la 2nd c'est foutu?

[psittacus]

si déclic à partir de la 1ère génération et + ..................... c'est logique pourquoi autorisé la 1ERE et pas la 2eme génération mais seulement pour les capa et aoe élévage

[Le DécliC]

Ben justement sa me semblait etrange

autant dire que toutes les azus NC seraient autorisées pour les capa

[psittacus]

j ai précisé car dans la législation il y a des cas ou on ne peu avoir que des la 2ème ou 3ème génération.
mais de toutes façon déclic cela ne te concerne pas puisque tu n'est pas capa donc même les NC ne te seront pas autorisé
et qui puis est je ne connais pas beaucoup de personne étant capacitaire en dendro ( peu etre 2 en france ) et possédant aussi une AOE sans quoi un CDC ne sert à rien pour un particulier

[Le DécliC]

j ai précisé car dans la législation il y a des cas ou on ne peu avoir que des la 2ème ou 3ème génération.

Et comment tu fais dans ce cas pour en obtenir légalement ?

mais de toutes façon déclic cela ne te concerne pas puisque tu n'est pas capa donc même les NC ne te seront pas autorisé

En attendant ...
Et un certificat de session qui prouve que tu les a eu avant la modif, sa te permet de les garder, non?

[psittacus]

psittacus a écrit:
j ai précisé car dans la législation il y a des cas ou on ne peu avoir que des la 2ème ou 3ème génération.

Et comment tu fais dans ce cas pour en obtenir légalement ?

bon je recommence :

pour les animaux originaires de guyanne dès le premier spécimen Si et seulement SI tu as le Certificat De Capacité non domestique pour l'élévage ( ayant bien sur dans ta liste les espèces sus mentionné ) ainsi que l'Autorisation d'Ouverture Etablissement pour l'élevage alors tu est autorisé à posséder l'animal à partir du moment ou il est NC 1 ère génération.

donc si en belgique on reproduit 1 couple sauvage alors tous les NC seront vendables en france voila comment tu peux en posséder légalement

Et un certificat de session qui prouve que tu les a eu avant la modif, sa te permet de les garder, non?

bien sur d'ou l'interet de la traçabilté des fournisseurs auprès du quel tu les achètes et le top m^me c'est d'avoir un cahier officiel pour la détention d'animaux non domestiques qui est validé par la gendarmerie et dans lequel tu note tes acquisitions avec le numero de ta session ou facture ainsi que toute ta repro et là tu est réglo comme très peu de personnes le sont

[fixa]

en meme temps,normalement quand quelqu'un fais ca demande cdc il doit déja avoir fair remplir et validé sur le cahier cerfa ces betes , donc les vendeursz sont réglos

[psittacus]

en meme temps,normalement quand quelqu'un fais ca demande cdc il doit déja avoir fair remplir et validé sur le cahier cerfa ces betes , donc les vendeursz sont réglos

logiquement la demande de cdc vient avant l'acquisition des b^tes ,beaucoup de gens passe les certificats après mais c'est seulement pour ce mettre en conformité avec la loi car avant il n'été pas dans la légalité donc pas réglo

et + si tous les fournisseurs été réglo il n y aurai pas de saisie par les douanes. le monde ou tous le monde est réglo c'est le monde des bisousnours

[gargouse]

pour les animaux originaires de guyanne dès le premier spécimen Si et seulement SI tu as le Certificat De Capacité non domestique pour l'élévage ( ayant bien sur dans ta liste les espèces sus mentionné ) ainsi que l'Autorisation d'Ouverture Etablissement pour l'élevage alors tu est autorisé à posséder l'animal à partir du moment ou il est NC 1 ère génération.

tu peux très bien avoir du sauvage (légal of course!) si tu es capa!

[Ridibunda]

Je confimes

[psittacus]

je ne rentrerai pas le débat qui ma déja fais beaucoup parlé .Tous ceci n'est qu'interprétations diffèrentes d'une ddsv à une autre , le vrai probème est là .

après je veux bien d'une explication avec écrit à l'appui car jusqu'à maintenant je n'en ai pas vu .

[gargouse]

je ne rentrerai pas le débat qui ma déja fais beaucoup parlé .Tous ceci n'est qu'interprétations diffèrentes d'une ddsv à une autre , le vrai probème est là .

Bah non si tu es capa, ça fait pas même débat, tu maintiens ce que tu veux tant que tu peux prouver l'origine licite.

Ce qui peut faire débat éventuellement, c'est la nécessité du CDC pour le NC F2 justement! Là les DDSV l'inteprètent différemment parfois d'un dpt à l'autre.
J'avais contacté le ministère qui m'avait confirmé l'obligation de CDC mais j'avais pas été convaincu sur les arguments reçus.

[psittacus]

oh si y a débat je peu t'assurer par exemple dans le 78 , il m'est impossible de posséder une D.Tinctorius nominat sauvage même licite et ils vont m^me plus loin en m'interdisant par exemple de posséder une D.tinctorius brazil ca rpour eux ce qui est interdit c l espece en général.
Un autre cas qui n'a rien a voir .

dans mon magasin dans le 78 je n ai pas le droit de vendre des chats de maison ( en general cession de particulier) mais dans le 95 qui se situe à 10mn pas de problème pour eux , pourtant mm demande , mm enseigne mais ddsv diffèrente qui est plus tolérante.

[gargouse]

oh si y a débat je peu t'assurer par exemple dans le 78 , il m'est impossible de posséder une D.Tinctorius nominat sauvage même licite

une D. tinctorius nominal sauvage ne peut PAS être licite! Son aire de répartition est limitée à la guyane française, donc aucun export légal possible!

et ils vont m^me plus loin en m'interdisant par exemple de posséder une D.tinctorius brazil ca rpour eux ce qui est interdit c l espece en général.

oui ça fonctionne par espèce, donc logique que la même politique soit appliquée selon les morphes.

Que certains techniciens interprètent les textes (volontairement ou non) est une chose, mais la loi en est une autre.

Si tu es capa guyanais, tu peux prendre ce qui te plait, ton technicien n'a rien à dire.

Après bien sûr, à toi de définir ta stratégie dans tes rapports lui:
-tu passes en force (tu le violes ). (tu es capa), tu prends tes tinctos et il n'y peut rien y faire (rien!)
ou-tu fais de la pédagogie, tu lui expliques, voire tu te fais faire un écrit par le ministère
ou-tu courbes l'échine car c'est la seule lubie du gars qui est plutôt cool par ailleurs, et la solution du NC te va bien etc.... Donc tu fais dans le politique (et attends avec impatience sa mutation )

Tu sais dans le 63, un simple CDC pour des D. auratus est refusé, ce qui ne veut pas dire que l'auratus est interdite! Tu comprends mon raisonnement?

[psittacus]

oui je suis d accords avec toi

mm totalement

mais tu pense bien que travaillant dans le milieu je vais éviter de froisser ma dsv


par contre la ou je me pose la question c pour :

une D. tinctorius nominal sauvage ne peut PAS être licite! Son aire de répartition est limitée à la guyane française, donc aucun export légal possible!

alors la tu vois je suis d'accord avec toi mais olivier de donneras une autre version , d une autre dsv . l export vers la france est interdite mais pas en belgique qui n'est pas soumis à l'arrété de guyanne donc que fais t on d une D.tinctorius nominat sauvage qui est en belgique de maniere légale ai je le droit de l acheter ou pas mm si je suis capa

[gargouse]

une D. tinctorius nominal sauvage ne peut PAS être licite! Son aire de répartition est limitée à la guyane française, donc aucun export légal possible!

alors la tu vois je suis d'accord avec toi mais olivier de donneras une autre version , d une autre dsv . l export vers la france est interdite mais pas en belgique qui n'est pas soumis à l'arrété de guyanne donc que fais t on d une D.tinctorius nominat sauvage qui est en belgique de maniere légale ai je le droit de l acheter ou pas mm si je suis capa

non non, je persiste, impossible

ce n'est pas un problème de lieu d'arrivée mais de lieu de départ!

Hormis niveau scientifique, il n'y a aucun prélèvement de possible en Guyane.

[Ridibunda]

L'exemple donné Vincent était pour de l'import sauvage avec CITES (pas pour du Guyannais).

Comme dit Gargouse seule dérogation possible :études scientifiques.

Attention de ne pas confondre import de Guyanne totalement interdit et import d'espèces d'autres pays par exemple Surinam (le CITES en fait la preuve)

[psittacus]

ok désolé de vous avoir embété avec sa , mais je pense que des fois rentré dans le détail comme sa peu etre interréssant.

en tout cas merci a tous les deux pour vos explications

[Ridibunda]

Pas d'excuses bien au contraire, le sujet n'est pas souvent abordé