DSV

[Ridibunda]

Bonjour je viens d'avoir un échange avec la DSV de mon département dans le but d'une EXPO pour laquelle nous avons été solicité.

Je les rencontre ce mercredi donc si vous avez des questions qui vous démangent, n'hésitez pas

PS: Y a t'il des Capacitaires en Dendro parmi vous ???

[remy_dog]

les Tinctorius et Azureus sont t'ils vraiment et officiellement accepté (ou au moins toléré) ?

[gargouse]

:arrow: les Tinctorius et Azureus sont t'ils vraiment et officiellement accepté (ou au moins toléré) ?

Tinctorius n'est pas autorisé (sauf CDC)! Exception faite d'azureus car la classification de référence n'est pas la dernière et donc aux yeux de l'administration azureus est une espèce à part.

[remy_dog]

Tinctorius n'est pas autorisé (sauf CDC) !
Exception faite d'azureus car la classification de référence n'est pas la dernière et donc aux yeux de l'administration azureus est une espèce à part.

alors nouvelle question : vont-ils mettre a jour la classification des Tinctorius (donc ratacher les Azureus) et donc interdire les Tinctorius Azureus en France ?

ça couterait combien de graisser la patte de la DSV pour avoir un CDC sans trop se faire chier ?

bon, j'arrete mes bêtises désolé
mais quelle genres de questions vous poseriez vous ?

[gargouse]

alors nouvelle question : vont-ils mettre a jour la classification des Tinctorius (donc ratacher les Azureus) et donc interdire les Tinctorius Azureus en France ?

Alors nous voyons ça avec notre prisme de passionné, et chaque mise à jour de taxo dans les dendros nous passionne.
Mais faut se mettre à la place de l'administration, qui gère des [/b]milliers[/b] certainement de familles de faune et flore sauvage en poissons, coraux, orchidées, cactées, amphibiens, reptiles, mammifères etc...

Donc tu peux dormir en paix, ils ont une classification de référence, et basta. Pour eux un changement de classification implique une tonne de boulot, pour peu d'intérêt. C'est assez logique.

De toutes façons sur les bases CITES, azureus s'appelle toujours Dendrobates azureus, donc un bon de cession doit toujours se faire avec ce nom.

ça couterait combien de graisser la patte de la DSV pour avoir un CDC sans trop se faire chier ?

A voir avec eux

[nanou59]

Bonsoir,
question: y'a t'il un formulaire type à remplir pour le CDC et AOE?

Merci en cas de réponse mais je doute. Ma DSV (59) sont chiant là dessus et sont très "évasifs"...

Yann.

[To]

PS: Y a t'il des Capacitaires en Dendro parmi vous ???

pas encore ...... pas encore ......

tiens, pendant que j'y suis, niveau quotats, c'est bien 20 spécimens adultes ??

[gargouse]

Bonsoir,
question: y'a t'il un formulaire type à remplir pour le CDC et AOE?

Merci en cas de réponse mais je doute. Ma DSV (59) sont chiant là dessus et sont très "évasifs"...

Yann.

Non pas de formulaire type, car par définition une demande de CDC/AOE c'est personnel:
-selon le type de cdc que tu demandes
-selon les espèces que tu veux
-selon tes installations
-selon tes objectifs
etc..

Donc la DSV peut te donner une trame (plan détaillé, pour que tu n'oublies rien et que ton dossier soit lisible), et à toi ensuite de rédiger

[paleo38]

tiens, pendant que j'y suis, niveau quotats, c'est bien 20 spécimens adultes ??

il me faudrait revérifier, mais j'étais resté à 40

y'a t'il un formulaire type à remplir pour le CDC et AOE?

type, je ne sais pas mais j'ai une version papier assés complète qu'il faut renseigner pour chaque espèce détenue, dès que je retrouve d'où je l'ai sortie je vous envoie le lien, en attendant vous pouvez toujours aller sur le site de 'La Ferme Tropicale' y a pas mal de détails sur ça.

[gargouse]

J'y pense juste...

J'ai une question (orientée) Ribibunda que je voudrais que tu leur pose à ta DSV...

Pour le guyanais, il faut logiquement qu'il faut identifié, jusqu'ici on est d'accord.

Mais pour les Dendrobates:
-la puce n'est techniquement bien sûr pas envisageable
-l'identification pas photo (sensée résoudre le souci quand la puce n'est pas possible) n'est pas pertinente non plus, car la robe peut changer avec l'âge, les grenouilles sont rarement identifiables par photo (uen portée entière de tinctos nominales de 2 mois risque de se ressembler plus que fortement!), et même techniquement c'est difficile aussi.

Logiquement, ils vont te répondre: "bah si c'est pas possible, c'est pas possible, donc dispense d'identification dans la pratique par la force des choses".

Demande leur de te l'écrire STP (même par mail) et transfère moi leur réponse (par mail fax, courrier, pigeon voyageur , enfin bref comme tu veux, et je peux te donner mes coordonnées en mp )

Merci

[Ben]

Décidement,... Je suis d'accord avec la question de gargouse...
En fait je vais être honnete je savais que la question ne pouvait rester que sans réponse mais je suis cureix de savoir ce que vont répondre les dsv.

[paleo38]

le système est loin d'être sans faille... traçabilité papier uniquement... par descendance connue et référencée, ils n'en viendront jamais à pousser jusqu'à vouloir référencer toutes les naissances pour tel ou tel couple... à moins qu'ils en viennent à procéder au bagage

[gargouse]

ils n'en viendront jamais à pousser jusqu'à vouloir référencer toutes les naissances pour tel ou tel couple... à moins qu'ils en viennent à procéder au bagage

Bah par couple non repro donc mais le guyanais DOIT être identifié logiquement (seul problème pour nos animaux, c'est pas facile).

Mais un serpent guyanais ne peut sortir d'un élevage sans puce électronique.

Pour l'histoire du baguage, quand j'en avais discuté avec ma DIREN (de l'impossibilité de pucer, et de la non-pertinence de l'identif par photo), elle m'avait demandé si c'était possible pour remplacer la puce

[Imitator92]

Décidement,... Je suis d'accord avec la question de gargouse...
En fait je vais être honnete je savais que la question ne pouvait rester que sans réponse mais je suis cureix de savoir ce que vont répondre les dsv.

Il se peut également que au lieu d'être permissive (si c'est pas possible on s'en passe) la réponse de la DSV puisse être tout autre...."puisque c'est pas possible c'est interdit..." songez y ....

[gargouse]

Décidement,... Je suis d'accord avec la question de gargouse...
En fait je vais être honnete je savais que la question ne pouvait rester que sans réponse mais je suis cureix de savoir ce que vont répondre les dsv.

Il se peut également que au lieu d'être permissive (si c'est pas possible on s'en passe) la réponse de la DSV puisse être tout autre...."puisque c'est pas possible c'est interdit..." songez y ....

Non y a pas de risque. En tout cas ça serait absolument contestable au tribunal administratif. Le technicien DSV ne peut aller au delà de la loi!

La réponse officieuse du ministère c'est justement "si c'est pas possible, on s'en passe", mais ils refusent de l'écrire.

[paleo38]

Il se peut également que au lieu d'être permissive (si c'est pas possible on s'en passe) la réponse de la DSV puisse être tout autre...."puisque c'est pas possible c'est interdit..." songez y ....

ça serait un retour en arrière, car la loi a changée depuis peu avec plusieurs révision depuis 2004, autorisant justement la commercialisation de dendro (pour notre cas) guyanais nées en captivité d'élevages européens... c'est juste qu'ils sont impuissants devant la capacité à contrôler un cheptel purement issu de naissances européennes... un poit c'est tout, confirmation de vive voix avec la DSV de Ridibunda à venir j'espère, mais il faut bien se dire qu'au niveau administratif, et au niveau international, quel poids a ce sujet autour d'une table composée de défenseurs de la nature et de bureaucrates (sans vouloir les offenser, c'est juste que c'est partout pareil), une fois qu'ils ont traité du cas du Panda, du guépard puis que vient le tour du rhino de Java...ronnnnn...zzzzzzzzz... tout le monde se fout de savoir comment gérer quatre espèces de dendrobates guyanaises... personne ne se préoccupe de l'extinction massive des batraciens au Panama et ailleurs alors micro-baguer une Tinctorius...

[Imitator92]

Décidement,... Je suis d'accord avec la question de gargouse...
En fait je vais être honnete je savais que la question ne pouvait rester que sans réponse mais je suis cureix de savoir ce que vont répondre les dsv.

Il se peut également que au lieu d'être permissive (si c'est pas possible on s'en passe) la réponse de la DSV puisse être tout autre...."puisque c'est pas possible c'est interdit..." songez y ....

Non y a pas de risque. En tout cas ça serait absolument contestable au tribunal administratif. Le technicien DSV ne peut aller au delà de la loi!

Non il ne peut aller au dela de la loi...mais il peut la faire appliquer ....a la personne qui fait la demande de l'appliquer, si elle ne peut l'appliquer ce n'est pas le probleme du fonctionnaire DSV...crois moi je connais bien l'administration ...

Quant à contester cela devant un TA, je te souhaite bien du courrage d'autant que ledit TA est uniquement chargé de verifié la validité d'une loi et aucunement la modalité d'application .....

[gargouse]

Pour moi aucun danger quand même.

Il ne peut pas t'interdire d'en maintenir/vendre sous prétexte que c'est pas identifiable. Au pire, il peut t'obliger à identifier par photo, en sachant très bien que c'est pipeau, mais il est couvert auprès de sa hiérarchie ainsi.

Depuis que j'ai eu mon CDC, on a abordé le problème un paquet de fois donc on commence à avoir fait le tour.

[gargouse]

Alors cette renontre avec notre administration?!

tu leur as posé ma question?

[Ridibunda]

Il y a effectivement pas de possibilité d'indentifier formellement les espèces, ils est cependant imorptant de pouvoir disposer des documents des espèces dont on dispose voir un registre d'élévage.

Dans toutes démarches administratives, il faut des documents je laisse en suspend le bien fondé des documents comme ecrit plus haut ...

[gargouse]

Euh bah les documents, oui et le registre aussi évidemment!!!

Mais ils te l'ont écrit la dispense d'identification?

A+

[Imitator92]

Mais ils te l'ont écrit la dispense d'identification?

On ne peut pas faire ce document, il serai contraire à la loi...et même si il était fait, il n'aurait aucune valeur ....
Je ne vois pas trop l'interret à le solliciter...

[gargouse]

Imitator, j'ai du mal à comrpendre ta position et tes remarques. je te sens un peu agacé, mais je n'en comrpends pas la raison.

Non il ne serait pas contraire à la loi. Juste l'adaptation de celle-ci à nos animaux.

Matthieu, en effet ma DSV ne me l'a pas encore écrit.

J'ai une DSV constructive, mais pointilleuse. Il a déjà fallu que je me batte sur d'autres points. (Pour l'anecdote, à un moment, ils ont voulu m'interdire la vente de certaines repros sous pretexte que mes factures allemandes des parents ne leur allaient pas DOnc si j'avais 150 grenouillettes, fallait tout garder et ne revendre que le génération suivante
Bref, ça c'est réglé.)

Par contre sur le guyanais, c'est pas encore tranché. Le ministère ne veut pas l'écrire, donc mon technicien DSV non plus. Mais c'est la seule réponse qu'ils ont (logique).

Je tiendrais au courant de l'avancé des discussions pour ceux que ça interesse. Si une DSV de quelqu'un ici s'est mouillée sur le sujet, je suis tout ouïe

[Imitator92]

Ce que je n'arrive pas a comprendre c'est que tu voudrais qu'un fonctionnaire se substitue a une loi...c'est grotesque !!!
Un décret d'application peut éventuellement permettre d'expliquer une loi mais meme si un fonctionnaire marque sur un papier que que tu es ressortissant du zwazilland, ca ne va pas pour autant t'en donner la nationalité...
Il faut rester logique deux minutes !!

Force est a la loi, le fonctionnaire ne fait que l'appliquer et si il comment un erreur en écrivant quelque chose, cela ne va pas chnager le sens de la loi pour autant !!!

Si la loi prévois une identification des animaux (et même si c'est une CENSURE pharaonique!!) devant la moindre contestation juridique il te faudra bien plier et te conformer à la loi en vigueur.

Je me rapelle une période (il y a quelques années) où certains prétendaient que dans leur département les DDSV (et pas DSV !!) ne demandaient pas de CDC pour détenir des dendrobates, c'est bien ....mais ca ne reste que le fait d'un homme (le fonctionnaire concerné) qui régissait (a l'encontre de la loi en vigueur) son service, mais cet homme est amovible et pas éternel et je te rappelle qu'un CDC peut tres bien être annulé par arrêté préfectoral....que ce soit délibérément ou par erreur, si un fonctionnaire d'une DDSV t'écrit ce que tu suggerais, cela n'aurai pourtant pas force de loi....donc a quoi bon s'échiner a vouloir pousser des gens déjà surchargés de travail et souvent forts peu au fait des règlements et appclication de ceux-ci au sujet des NAC puisque de toute façon cela n'aura aucune valeur légale...sauf a la limite de prouver ta bonne foi ... et encore...comme nul n'est censé ignorer la loi, cela démontrera plutôt que tu as délibérément demandé uen chose contraire a la loi...et cela procurera des probleme a la personne qu'il s'est laissé convaincre par ta mauvaise foi ...

Personnelement je trouve ca navrant et triste pour l'image de la terrariophilie....

[yay]

salut

je doute qu' un dsv t' écrive quoi que ce soit

en général les "arrangements" restent uniquement verbaux quand ils existent...
pas de prise de risque et c'est bien compréhensible je pense

c'est bien notre malheur!!!!!!!!

[paleo38]

c'était pourtant évident, aucun ne prendra une initiative telle par écrit, j'ai eu affaire un peu similaire dans un autre domaine... par contre là où je ne rejoins pas tout à fait 'Imitator' c'est qu'il y a une loi appliqué mais qu'il n'y a rien d'illégal à demander de préciser et clarifier certains points... mais clarifier c'est s'engager... il y a tout de même eu des évolutions depuis quelques années, peut être que ça évoluera encore... en tout cas, je pense que c'est l'espoir de tous les possesseurs de Mysteriosus et autres...

[Ben]

C'est comme cela que je l'entendais aussi, si l'on se fit aux seuls textes, l'identification photographique reportée sur nos grenouilles ne peut être fiable, il est donc honnète et même responsable je trouve à la base de savoir "à quoi s'attendre" pour nos grenouillles (différence patron adulte/juv).
Par contre cela conserne le guyanais et voir le dangereux (Phyllobates sp.). Pour les autres sp. mysteriosus comme le reste le statut est identiques, ils ne sont pas concernés.
Par contre je ne m'attendrai pas à l'heure actuelle à de grande et vraie révolution de ce coté là.

[gargouse]

Bon allez, je respire...Et je réponds calmement.

Sur la forme déjà, j'ai l'impression qu'on pourrait faire plus agréable.

Bref, passons. Par contre je ne vois pas ce qui est navrant pour l'image de la terrario dans le fait de demander à son technicien comment appliquer une loi inapplicable...! C'est son job de répondre. Et il ne peut pas interdire le commerce de ces espèces sous ce prétexte.

Je fais quoi de mes bébés tinctos? Quand j'étais pas capacitaire, au moins je savais que j'étais hors la loi.
Maintenant finalement c'est litigieux.

Dans la pratique, mon technicien DSV reconnait l'impossibilité et l'accepte, son chef aussi, et j'ai 99,99% de chances de n'avoir aucun souci. Il ne désespère pas de me faire un écrit dès que le ministère lui en fera un, au moins par mail. Je ne perds pas espoir.

Et devant un TA, je pense au contraire que c'est défendable! Un tribunal va toujours au delà de la loi, et statut dans un contexte donné.
-"M. X, vous n'avez pas marqué vos animaux conformément à la réglementation"
-"bah non ils ne sont techniquement pas identifiables...Par contre mes registres sont à jour, j'ai sorti (par exemple) 40 grenouillettes à partir de mes 3 couples reproducteurs (pour lesquels mes papiers sont en règles) ce qui est totalement cohérent..."
Je vois pas quel tribunal va te plomber! Ou alors ton avocat est vraiment mauvais!

par contre si effectivement tes registres comportent des irrégularités, que tu as sorti officiellement 200 grenouilles sur un an avec un seul couple repro etc... tu risques de perdre...


edit: La législation (très générale) est aussi presque inapplicable pour d'autres animaux spécifiques (coraux par exemple). Le business des coraux n'est pas stoppé pour autant.

Dernière chose, pour mysteriosus, quand mon dossier était en instruction, c'est passé comme une lettre à la poste, aucun souci (ni DIREN ni DDSV).
j'avais un bon de cession avec la mention "captive born", ça leur allait.

Edit moderateur
J'ai regroupé tes deux messages pour plus de lisibilté

[Ben]

Ben oui puisque d'un point de vue législatif et statut de protection c'est en annexe 2 comme le reste auratus mysterio même combat. L'origine des souches ne joue pas surtout chez nous où cela reste très peu connu. Je ne suis pas sûr que pour que le type de base de la DIREN ou de la DSV mysteriosus sonne différement de leuco auratus ou pumilio.